Mentions légales
Éditeur du site
INFOG, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé au 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 951 270 370.
SIRET : 951 270 370 00020 — Code NAF : 62.02B — TVA intracommunautaire : FR21 951 270 370.
Téléphone : 02 85 52 12 52 — Email : info@infog.fr
Directrice de la publication
Mme Pascale Hullot, présidente d'INFOG.
Hébergeur
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse — www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, logos et éléments graphiques de ce site sont la propriété d'INFOG ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Fond de carte : © contributeurs OpenStreetMap, bibliothèque Leaflet.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire et la prise de rendez-vous est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie.
Litiges et droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la ville de Nantes.